Bonjour Julie-Annee,
Est ce que cet objet est cher et combien te reclame t-on, ont-ils pu prouver le coût de l’objet sur facture ? Quand tu dis, sans casse evidente, ca veut dire quoi ?
En gros, si le prix de l’objet est « petit » (ce n’est pas une oeuvre d’art) il y a deux solutions:
- tu paye le prix de l’objet ou trouve un arrangement avec le restaurateur (pas avec sa societe de recouvrement) et evite les problemes. Tu as la paix plus rapidement contre ton versement mais exige par ecrit qu’ils arretent « toute poursuite » ou continue « tout recouvrement » contre ton versement. C’est au probleme du restaurateur de payer ses frais avec la societe de recouvrement, qu’il payera dans tous les cas d’ume maniere ou d’une autre. En cas de recouvrement, il n’aurait pas touché la totalite du montant de l’objet car la societe aurait pris sa commission.
- penses tu que le prix de l’objet vaut la peine de s’engager dans une procedure penale, qu’ils perdront peut-etre (ou surement?) - oui, si c’est un objet de grande valeur, non sinon.
Le vrai probleme est qu’il y a des « specialistes » et des societes de recouvrement qui essaie de soutirer de l’argent pour rien avec des frais exorbitants, aussi lorsque la faute n’est pas chez toi ou qu’ils n’en n’ont pas le droit. Ces societes sont aggressives meme si la demande n’est pas justifiee ou legale. C’est tres desagreable d’avoir a faire a eux.
Pourquoi la RC a t-elle refusé ? Est ce un probleme de couverture, ou qu’il ne reconnaissent pas qu’il y a degats ? Leur reponse doit te mettre la puce a l’oreille si il y a de bonne chance que le sinistre ne soit pas de ta faute ou si il y a une faute grave de la tienne derriere laquelle la RC se retranche. Ou une histoire de franchise ?
L’assurance juridique c’est bien, mals il y a t il un plafond ? c’est a dire, un nombre d’heure pendant laquelle elle soutient ? C’est très possible (de ce que j’avais compris d’une collegue du milieu). Tu peux aussi les appeler et leur demander directement.
Ca ne t’empeche pas de commencer avec l’assistance juridique. En general, lorsqu’ils s’y melent, si le degat n’est pas trop eleve, la partie adverse ne devrait pas s’enteter a s’engager dans des « poursuites » au tribunal…
Je ne pense pas qu’un tel cas devrait surpasser le soutien avec l’assurance juridique.
Note que:
Si vous recevez un acte officiel de l'Office des poursuites : Vous devez impérativement écrire "Fais opposition" sur le document, le signer, et le renvoyer à l'Office dans les 10 jours.
-> ca c’est necessaire si tu recois un tel papier. Ensuite, la balle est de leur cote pour prouver que le sinistre (s’il y a a vraiment) est de ta faute, la balle n’est plus de ton cote, quoique fasse la societe de recouvrement. Informe egalement tes assurances, RC et juridique que tu as fais opposition -> la RC peut reouvrir le dossier)
Il me semble aussi que meme si le restaurateur leve l’opposition (ce qui est peu probable) tu peux encore payer ensuite pour stopper la procedure. Et que les frais de procedures seront probablement moins eleves ceux d’une eventuelle societe de recouvrement.
Et si le juge finalement dit que c’est de ta faute, la RC devra certainement prendre en charge moins qu’ ils invoque faute grave volontaire, ce qui est peut etre deja dit dans la premiere estimation qu’a fait la RC en cloturant ton dossier. Donc pour moi, je me baserai sur leur reponse initiale pour prendre une decision.
Note aussi: que si ils ont pris une societe de recouvrement et ne vont jamais a l’office des poursuites et que ca vire ai harcelement, soumet le cas a ta RC et/ou assurance juridique avec details des correspondances (courrier, appels, etc) qui devrait leur demander d’arreter tout harcelement.
J’espere que ca pourra t’aider.
Et surtout ne pas paniquer, ca ne sert a rien
Snurok
